Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TREILLETAILLE
Numéro de dépôt :
1132661
Date de dépôt :
18/04/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque TREILLETAILLE
Déposée le 18 avril 1980 par CLAIRSOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « TREILLETAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TREILLETAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TREILLETAILLE est expirée depuis le 18 avril 1990.
CLAIRSOLEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046